Legal notice

Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l'Économie Numérique (LCEN), il est porté à la connaissance des utilisateurs et clients du site www.closdessaints.com les présentes mentions légales.

Éditeur du site

Le Clos des Saints

Dénomination sociale : Les Plaines de Clary
Forme juridique : SCEA 
Siège social : 1 Place Saint-Arnoul, 60800 Crepy-en-Valois
SIRET : 977 926 740 00019
RCS : Compiègne 977 926 740
TVA intracommunautaire : FR039 77926 740
E-mail : contact@closdessaints.com
Téléphone : 06 10 99 65 84
Directeur de la publication : Emmanuel Mourges et Vincent Doucède

Hébergeur du site

Le site est hébergé par :
OVH
Adresse : 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
Téléphone : [Téléphone de l’hébergeur]
Site web : https://www.ovhcloud.com/

Conception & développement

Design & développement : Charly Mas
Contact : hello@charlymas.com

Propriété intellectuelle

L’ensemble du contenu du site www.closdessaints.com (textes, images, vidéos, logo, design, structure) est protégé par le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Toute reproduction, intégrale ou partielle, est interdite sans autorisation préalable écrite du Clos des Saints.

Conditions de vente d’alcool

Conformément à l'article L.3342-1 du Code de la Santé Publique, la vente d'alcool est interdite aux mineurs de moins de 18 ans. En accédant à ce site, vous certifiez avoir l'âge légal requis dans votre pays pour acheter et consommer de l'alcool.

L’abus d’alcool est dangereux pour la santé. À consommer avec modération.

Protection des données personnelles

Le site www.closdessaints.com collecte des données personnelles via ses formulaires de contact et son module de commande. Ces données sont utilisées uniquement à des fins de gestion des commandes, relation client et communication commerciale, dans le respect du RGPD.

Vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, de suppression ou d’opposition aux données vous concernant. Pour toute demande, écrivez à : contact@closdessaints.com

Cookies

Ce site utilise des cookies pour améliorer votre expérience de navigation, analyser le trafic et proposer des contenus adaptés. Vous pouvez à tout moment accepter ou refuser les cookies via la bannière dédiée lors de votre visite.

Litiges et droit applicable

En cas de litige, une solution amiable sera recherchée prioritairement. À défaut, tout différend sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux français. Le droit applicable est le droit français.